Affichage des articles dont le libellé est PROCUREUR. Afficher tous les articles
Affichage des articles dont le libellé est PROCUREUR. Afficher tous les articles

vendredi, décembre 23, 2016

LFP/FFF : La plainte du SC BASTIA contre Sébastien DESIAGE classée sans suite...

Par Eric WIROTIUS-BELLEC archivé dans , , , , , , ,

Publié le 23/12/2016 - Selon l’AFP, la plainte déposée par Bastia visant l’arbitre de la rencontre entre le SCB et les Girondins de Bordeaux a été classée sans suit...

vendredi, décembre 09, 2016

LFP/FFF - LIGUE 1 : Le SC BASTIA porte plainte pour "FAUX" contre les arbitres....

Par Eric WIROTIUS-BELLEC archivé dans , , , , , , ,

Publié le 09/12/2016 - Le Sporting Club Bastia s’estimant trop souvent victimes de décisions d’arbitrage contre lui a décidé de porter l’affaire en justice et de poursuivre pour « faux » les arbitres de foot français qui, « dans leurs rapports complémentaires, persisteraient contre toutes les évidences, à consacrer des injustices quelconques et préjudiciables pour le...

mardi, mai 05, 2015

COMITÉ ARMAGNAC-BIGORRE : Au Rugby aussi, les arbitres signent la convention...

Par Eric WIROTIUS-BELLEC archivé dans , , , , , ,

Publié le 05/05/2015 - Hier à Auch, le comité Armagnac-Bigorre de rugby, les arbitres et le procureur de la République ont signé une convention pour que «les violences» aient une réponse judiciaire quand nécessaire. A l'instar de toutes les enceintes sportives et leurs abords, les terrains de rugby ne sont pas des zones de non-droit ont rappelé hier au palais de justice...